MENTIONS LÉGALES

Le site web de Bernard Rives a pour finalité principale de présenter, promouvoir et commercialiser l’œuvre artistique de Bernard Rives, ainsi que de fournir des informations sur ses sculptures, son parcours et ses projets.

Par l’intermédiaire de ce site web, les Utilisateurs peuvent notamment :

• Découvrir le parcours et l’œuvre artistique de Bernard Rives.
  
• Consulter des informations sur les sculptures, leurs matériaux, leurs dimensions, leurs éditions et leur disponibilité.
  
• Acquérir certaines œuvres directement par l’intermédiaire de la boutique en ligne.
  
• Demander des informations ou des propositions concernant des sculptures monumentales, des projets spéciaux ou des œuvres personnalisées.
  
• Bénéficier de conseils concernant l’acquisition, l’emplacement, les socles, le transport et l’installation.
  
• Contacter Bernard Rives et son équipe.
  
• S’abonner, s’ils le souhaitent, à des communications concernant les nouvelles œuvres, les projets et les actualités de l’atelier.
  

L’utilisation des différentes fonctionnalités du site web est soumise aux conditions spécifiques applicables dans chaque cas, notamment aux Conditions de vente, à la Politique de confidentialité et à la Politique de cookies.

L’activité de ce site web est régie par la législation espagnole et européenne applicable et notamment par les textes suivants :

• Règlement (UE) 2016/679, règlement général sur la protection des données (RGPD).
  
• Ley Orgánica 3/2018, du 5 décembre, relative à la protection des données à caractère personnel et à la garantie des droits numériques (LOPDGDD).
  
• Ley 34/2002, du 11 juillet, relative aux services de la société de l’information et au commerce électronique (LSSICE).
  
• Real Decreto Legislativo 1/2007, du 16 novembre, portant approbation du texte refondu de la loi générale espagnole pour la défense des consommateurs et des utilisateurs ainsi que d’autres lois complémentaires.
  

Toute autre réglementation espagnole ou européenne applicable en fonction de la nature des services, produits et relations établis par l’intermédiaire du site web est également applicable.

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L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site web pour exercer des activités illicites, frauduleuses, contraires à la bonne foi ou à l’ordre public, ou susceptibles de porter atteinte aux droits et intérêts de Bernard Rives ou de tiers.

Bernard Rives veille à ce que les informations publiées sur le site web soient exactes et actualisées. Toutefois, des erreurs, omissions ou modifications peuvent survenir, notamment concernant la disponibilité, les caractéristiques, les prix ou le contenu des œuvres. Lorsqu’une erreur importante susceptible d’affecter un achat ou une demande est détectée, le client en sera informé et les mesures nécessaires seront prises conformément à la législation applicable.

Bernard Rives adopte les mesures raisonnables nécessaires afin de maintenir le site web accessible et en bon état de fonctionnement, sans toutefois pouvoir garantir une disponibilité permanente et ininterrompue en raison d’opérations de maintenance, d’incidents techniques, de défaillances de tiers ou de circonstances indépendantes de sa volonté.

Les informations générales publiées sur ce site ont un caractère informatif et commercial et ne remplacent pas, lorsque cela est nécessaire, les conseils d’un professionnel spécialisé.

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De même, les sculptures, dessins artistiques, croquis, modèles, compositions, photographies des œuvres et autres créations originales de Bernard Rives sont protégés par les droits de propriété intellectuelle appartenant à leur auteur ou à leurs titulaires légitimes.

L’acquisition d’une sculpture ou d’une œuvre de Bernard Rives entraîne le transfert de propriété de l’exemplaire acquis, mais n’implique pas la cession des droits de propriété intellectuelle sur la création, sauf accord exprès et écrit prévoyant le contraire.

Par conséquent, sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou lorsqu’une exception légale est applicable, sont interdites la reproduction, la distribution, la communication au public, la transformation, l’adaptation, la numérisation ou l’exploitation commerciale des œuvres ou contenus protégés.

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La version espagnole des présentes Mentions légales constitue la version de référence pour leur interprétation, sans préjudice des traductions qui peuvent être mises à la disposition des Utilisateurs dans d’autres langues.